Introduction

Les présentes Conditions générales de vente (ci-après dénommées "CGV") régissent les relations entre ITALMARKET SARL (ci-après dénommé "le Vendeur") et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet https://www.italmarket.fr/ (ci-après dénommé "le Client").

Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site https://www.italmarket.fr/, et sont des produits italiens. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.

Les Conditions Générales de Vente énoncées ici s'appliquent sans restriction ni réserve à toutes les ventes effectuées par ITALMARKET SARL auprès d'acheteurs non professionnels qui souhaitent acquérir les produits proposés à la vente sur le site https://www.italmarket.fr/. Ces conditions s'appliquent exclusivement et remplacent toutes les autres conditions, y compris celles qui s'appliquent pour les ventes en magasin ou par d'autres moyens de distribution et de commercialisation. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles en tout temps sur ce site et prévalent sur toute autre version ou document contradictoire. Les données enregistrées par ITALMARKET SARL servent de preuve pour toutes les transactions, sauf preuve contraire. Les produits présentés sur le site https://www.italmarket.fr/sont uniquement proposés à la vente pour les territoires : France métropolitaine et Corse. Les offres de produits sont valides dans la limite des stocks disponibles. Les indications de disponibilité des produits sont fournies lors de la passation de la commande. Les modifications apportées aux Conditions Générales de Vente sont applicables aux utilisateurs du site à partir de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux transactions conclues antérieurement. La validation de la commande par l'acheteur est considérée comme une acceptation sans réserve des Conditions Générales de Vente

Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) et hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

Commandes

Pour commander sur notre site, il est essentiel d'être majeur et de posséder la capacité de conclure des contrats. Les commandes effectuées sur notre plateforme en ligne impliquent un engagement de paiement.

Les étapes pour passer une commande sont les suivantes :

Étape 1 : remplir une fiche client lors de votre première commande sur notre site,

Étape 2 : sélectionner les produits que vous souhaitez ajouter à votre panier,

Étape 3 : choisir un mode de livraison parmi les options proposées,

Étape 4 : valider votre commande en acceptant les Conditions Générales de Vente,

Étape 5 : effectuer le paiement de votre commande. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi de la confirmation de la commande par le vendeur par email et après l'encaissement de l'intégralité du prix (y compris les frais d'envoi).

Modifications

Les commandes sont définitives pour l'Acheteur une fois qu'elles sont enregistrées et payées sur le Site. Toute demande de modification de commande doit être notifiée par courrier électronique à l'adresse contact.italmarket@gmail.com et ne pourra être prise en compte que si la commande n’a pas encore été expédiée. Si la demande de modification est acceptée, un courrier électronique de confirmation sera envoyé et les délais de livraison initiaux ne s'appliquent plus. Le nouveau délai de livraison indicatif sera indiqué dans ce courrier électronique. Si la modification ne peut être acceptée, toutes les sommes versées seront remboursées ou remises en forme d'avoir dans les 30 jours suivant la notification. Les tarifs indiqués sur le Site sont fermes et non révisables pendant leur période de validité. Ils ne comprennent pas les frais de transport et de livraison qui seront facturés en supplément. Une facture vous sera remise lors de la livraison de la commande.

Paiements

Le prix total de la commande doit être payé comptant lors de la passation de la commande par l'Acheteur. Les modalités de paiement acceptées sont les suivantes:

Paiement par carte bancaire (Visa, Mastercard)

PayPal

Les informations bancaires de l'Acheteur (numéro de carte bancaire et date de validité) sont cryptées par le système de cryptage SSL 128 bits, protocole 3D Secure, puis traitées par notre partenaire financier Crédit Agricole Centre EST. Les paiements par carte bancaire seront débités au moment de l'expédition de la commande. Si les conditions de paiement ne sont pas respectées, nous nous réservons le droit de suspendre ou annuler la livraison des commandes en cours de l'Acheteur, sans préjudice de dommages et intérêts

Livraisons

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client sur le bon de commande. Les délais de livraison varient en fonction de la disponibilité des produits et des délais de livraison des transporteurs. Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits dans les délais les plus courts.

Retours et échanges

Le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets pour être échangés ou remboursés.

Responsabilité

Le Vendeur, dans la vente en ligne de produits, n'est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site [Nom de votre site] sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de [Nom de votre entreprise]. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Droit applicable et juridiction compétente

Les CGV sont régies et interprétées conformément aux lois de [pays de votre entreprise]. Toute contestation relative à l'exécution ou à l'interprétation des CGV sera soumise aux tribunaux compétents de [ville de votre entreprise].

Modification des CGV

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de validation de la commande par le Client.

Il est important de noter que les modifications apportées aux CGV ne s'appliqueront pas aux commandes en cours d'exécution, mais uniquement aux commandes passées après la modification des CGV. Les clients seront informés des modifications apportées aux CGV par courrier électronique ou via une notification sur le site. Il est donc important pour les clients de consulter régulièrement les CGV pour s'assurer qu'ils sont au courant des dernières mises à jour.